Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUBLAN (C) T
LA NATURE DES CHOSES

Numéro de dépôt :
3145578
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
TROUBLAN (C) T de LA NATURE DES CHOSES

Présentation de la marque TROUBLAN (C) T

Déposée le 31 janvier 2002 par la société LA NATURE DES CHOSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROUBLAN (C) T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société LA NATURE DES CHOSES domicilié(e) S.A.R.L., Le Bedat,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 375 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LA NATURE DES CHOSES domicilié(e) Le Bédat,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France.

La marque TROUBLAN (C) T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUBLAN (C) T est expirée depuis le 31 janvier 2012.

LA NATURE DES CHOSES a également déposé les autres marques suivantes : AU BON DIABLE , LA NATURE DES CHOSES , LE VIN DU DIABLE , L'AIR DE RIEN , LA NATURE DES CHOSES


LA NATURE DES CHOSES - S.A.R.L., Le Bedat,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France - SIREN 432375889


S.A.R.L. LA NATURE DES CHOSES - Le Bédat,33420 ST AUBIN DE BRANNE - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vin blanc, vin de pays, vin de table, appellation d'origine contrôlée